Conditions-de-vente

Les conditions générales de vente

1 – Présentation :

Le site www.potoroze.com a pour objet de proposer à ses membres du contenu en ligne et des expériences en présentiel : programmes, articles, retraites, ebooks.

L’utilisation des programmes suppose la création d’un compte Utilisateur.

Les Clients acceptent de participer aux cours, aux activités sportives et aux différents ateliers en pleine connaissance de cause et en particulier :

– Des risques inhérents aux activités sportives et/ou récréatives ;

– Du rôle que peut jouer l’état de condition physique du Client et/ou de sa maîtrise d’une certaine activité, et de l’impact que cela pourrait avoir sur tout risque encouru.

Il leur est demandé de faire preuve de discernement quant aux mouvements, aux positions et aux exercices qui conviennent à leur niveau d’entraînement, leur condition physique générale, leur expérience et leur stabilité mentale.

Pour utiliser notre Site et/ou profiter de nos Services, vous devez avoir au moins 18 ans, ou avoir atteint l’âge légal de la majorité dans votre pays, et posséder l’autorité légale, le droit et le pouvoir de signer ces Conditions en tant qu’accord contraignant. Vous n’êtes pas autorisé(e) à utiliser ce Site et/ou à profiter de nos Services si c’est interdit dans votre pays, ou par toute loi ou réglementation qui vous est applicable

Les prix indiqués sont exprimés en euros (EUR) et s’entendent toute taxes comprises (TTC)

Le client devra communiquer une adresse de courrier électronique valable lors de la procédure de réservation ou d’achat et reconnaît que tout échange avec POTOROZE pourra intervenir au moyen de cette adresse.

Le client effectue le paiement au moment de la validation finale de la commande en spécifiant son numéro de carte bancaire ou via les applications de paiement.

Ce règlement est assujetti aux Conditions Générales de Stripe disponibles à l’adresse suivante : https://stripe.com/fr/connect-account/legal#translation/

Dès réception de la validation de la commande et du paiement par Le client, POTOROZE transmet à ce dernier, sur l’adresse électronique qu’il a précisé une confirmation de commande ainsi qu’une facture attestant du paiement, et éventuellement le lien vers le produit dématérialisé ou téléchargeable.

Il existe des exceptions au délai de réflexion, dont l’une concerne le contenu téléchargeable. Une fois le téléchargement commencé, le délai de réflexion est levé.
Le droit de rétractation ne peut être exercé par l’utilisateur en vertu de l’article L.221-28 du Code de la consommation qui prévoit qu’il ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif uniquement et ne tiennent pas compte des éventuels retards causés par l’autorisation de paiement et/ou la disponibilité des stocks.

En cas de divergence entre la version française de ce document et n’importe laquelle de ses traductions, la version française prévaudra.

Avant de passer et de confirmer une commande, vous devez lire et accepter les présentes Conditions.

Avis juridique :
Identification et propriété

Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, le propriétaire expose ses données d’identification.

Les présentes conditions générales de vente (ci-après, « CGV ») sont applicables à toutes les réservations passées auprès de la société POTOROZE dont le siège social est EVOLUTION

Propriétaire : Potoroze
Courriel : contact@potoroze.com
URL du site Web : www.potoroze.com

Siège social : EVOLUTION France
7 rue Victor Hugo
59350 Saint André Lez Lille – France

2 – Disponibilité des services et remboursements :

Disponibilité de la Plateforme et des Services :

Potoroze.com s’efforce de fournir une expérience en ligne de qualité. Cependant, nous ne pouvons garantir que notre plateforme et nos services seront disponibles sans interruption à tout moment.

Bien que nous fassions tout notre possible pour maintenir notre plateforme opérationnelle en permanence, des interruptions temporaires peuvent survenir en raison de facteurs indépendants de notre volonté, notamment, mais sans s’y limiter, des problèmes techniques, des mises à jour logicielles, une maintenance planifiée et le recours à des services tiers.

Remboursements

Dans le cas où vous subiriez une interruption temporaire de nos services, vous comprenez et acceptez qu’aucun remboursement ne sera effectué pour les forfaits de paiement ou les achats que vous avez effectués sur notre site Web.

Notre priorité sera de résoudre tout problème technique et de restaurer les fonctionnalités de la plateforme dans les plus brefs délais et dans des délais raisonnables. Cependant, nous ne pouvons garantir un délai précis de résolution car nous comptons parfois sur des services tiers et des facteurs indépendants de notre volonté.

Afin de demander un remboursement vous devez envoyer un email à contact@potoroze.com et nous vous contacterons pour démarrer les procédures.

Si vous constatez des défauts dans le produit, n’hésitez pas à nous écrire ; Envoyer un email à contact@potoroze.com dans un délai maximum de 48h à compter de la livraison de la commande.

Toute réclamation doit être soumise dans les 15 jours suivant la réception du produit.

Responsabilité limitée

En aucun cas nous ne serons responsables des pertes, dommages, coûts ou dépenses encourus à la suite d’une interruption de nos services.

Nous nous efforcerons de vous informer de toute interruption planifiée ou imprévue de nos services par le biais de communications sur notre site Web ou par courrier électronique, selon le cas.

3. Confidentialité :

Le Propriétaire considère que la vie privée et l’intimité personnelle et professionnelle de tout utilisateur de ce Site Internet sont des droits qui doivent être protégés avec la plus grande rigueur. Pour cette raison, et en tant que responsable du traitement, il garantit le plein respect de la réglementation sur la protection des données personnelles et, ainsi, conformément aux dispositions du règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil, du 27 avril 2016, concernant le protection des données personnelles et loi organique 3/2018 du 5 décembre sur la protection des données et la garantie des droits numériques, l’utilisateur est informé et donne volontairement son consentement à l’incorporation et au traitement de ses données, acquises, ainsi que leur utilisation pour le à des fins d’envoi de communications électroniques et d’informations sur les différents services fournis.

La politique de confidentialité de ce site Web garantit, dans tous les cas, l’exercice des droits d’opposition, d’accès, de rectification, d’annulation, de limitation et de portabilité à l’encontre du Propriétaire, en pouvant utiliser à cet effet l’e-mail contact@potoroze.com consent à ce que vos données soient transférées et à ce qu’elles soient conservées tant que vous n’exercez pas votre droit d’annulation et/ou que les actions en justice pouvant découler du service fourni n’expirent pas.

4. Retraites :

Les CGV des offres retraites sont disponibles en ligne sur le site final du vendeur.

Les Clients sont conscients que le transport vers le Séjour et l’hébergement n’est jamais organisé par POTOROZE mais indépendamment par les voyageurs.

POTOROZE se réserve le droit d’apporter des modifications aux informations figurant dans les descriptifs des Retraites (prix, contenu des prestations, offres promotionnelles, et activités à la carte ou avec supplément) qui ne sont pas considérés comme constituant des caractéristiques principales de la prestation de voyage.

Le client garantit à POTOROZE qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement et reconnait que les informations données à cet effet valent preuve de son consentement à la vente comme à l’exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

POTOROZE se réserve le droit de refuser une réservation émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une réservation précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours, ou d’annuler la commande du Client en cas de contestation ou d’utilisation frauduleuse de la carte ou de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement.

Annulation du fait de l’Utilisateur
Dans le cas où un utilisateur souhaiterai annuler une réservation, il lui faudra contacter directement l’organisateur concerné via l’email qui vous est fourni lors de votre réservation

Annulation du fait de l’Organisateur
Si une retraite est annulée, il lui faudra contacter directement l’organisateur concerné via l’email qui vous est fourni lors de votre réservation. Cette annulation de prestation ne pourra en aucun cas ouvrir droit à un quelconque dédommagement de la part de Potoroze

5. Rendez-vous et évènements calendrier des programmes :

Si vous prenez rendez-vous pour l’un de nos Services inclus dans nos programmes, tel que rendez-vous zoom, coaching individuel, ou en groupe, ou tout autre évènement (distanciel ou présentiel) à dates et heures fixes, convenue avec votre Expert ou lors d’une commande, vous vous engagez à respecter l’heure prévue.

En cas d’annulation, impossibilité ou pour une demande de changement de dates, veuillez contacter directement votre Expert au minimum 48h avant la date du rendez-vous prévue via l’email qui vous est fourni dans le programme acheté. Si vous n’annulez pas un rendez-vous prévu, ou si vous ne l’annulez que dans les 48H00 heures, les paiements que vous aurez effectués ne seront pas remboursés.

Si du fait de l’organisateur l’annulation ou la modification des heures et dates d’un rendez-vous, devraient être modifiés, vous en serez averti par Email par l’expert. Cela ne pourra pas faire l’objet d’une demande de remboursement.

6. Condition d’utilisation :

Vous devez lire attentivement la Description du Service proposé avant de passer une commande. Ces descriptions sont conçues pour vous fournir les informations les plus complètes possibles sur ces caractéristiques, sans être exhaustives. Les photographies, les dessins et les descriptions des Services proposés sont fournis à titre purement indicatif et ne nous engagent pas.

L’utilisation du Site vous confère la qualité d’Utilisateur, et implique l’acceptation pleine et entière de toutes les clauses et conditions d’utilisation incluses dans les pages :

Si vous n’êtes pas d’accord avec chacune de ces clauses et conditions, veuillez-vous abstenir d’utiliser ce site Web.

L’accès à ce site Web n’implique en aucun cas le début d’une relation commerciale avec le Propriétaire.

Grâce à ce site Web, le Propriétaire permet d’accéder et d’utiliser divers contenus que le Propriétaire ou ses collaborateurs ont publiés via Internet.

À cette fin, vous êtes obligé et engagé à NE PAS utiliser aucun contenu du site Web à des fins ou à des effets illicites, interdits par les présentes Mentions Légales ou par la législation en vigueur, préjudiciables aux droits et intérêts de tiers, ou de quelque manière que ce soit. Qui pourrait endommager, désactiver, surcharger, détériorer ou empêcher l’utilisation normale du contenu, de l’équipement informatique ou des documents, fichiers et tout type de contenu stocké sur tout équipement informatique appartenant ou sous-traité par le Propriétaire, d’autres utilisateurs ou tout utilisateur d’Internet.

Potoroze concède à chaque utilisateur un droit d’utilisation des données de la Plateforme, personnel, non exclusif, non cessible et non transférable.

L’Utilisateur s’engage ainsi à ne pas copier et/ou reproduire, diffuser, modifier ou se réapproprier de manière temporaire ou permanente les éléments du site Potoroze, en totalité ou en partie.

Commentaires

Le propriétaire se réserve le droit de retirer tous les commentaires qui violeraient la législation en vigueur, porteraient atteinte aux droits ou aux intérêts de tiers ou qui, à son avis, ne seraient pas appropriés à la publication.

Le Propriétaire ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs via le système de commentaires, les réseaux sociaux ou autres outils de participation, conformément aux dispositions de la réglementation applicable.

Informations personnelles

Vous pouvez consulter toutes les informations relatives au traitement des données personnelles collectées par le Propriétaire sur la page Politique de Confidentialité.

Contenu

Le Propriétaire a obtenu les informations, les contenus multimédias et les éléments inclus sur le Site Web à partir de sources qu’il considère fiables, mais, bien qu’il ait pris toutes les mesures raisonnables pour garantir que les informations contenues sont correctes, le Propriétaire ne garantit pas leur exactitude. complet ou mis à jour. Le Propriétaire décline expressément toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans les informations contenues dans les pages de ce site Internet.

Il est interdit de transmettre ou d’envoyer via le Site Web tout contenu illégal ou illicite, virus informatiques ou messages qui, en général, affectent ou violent les droits du Propriétaire ou de tiers.

Les contenus du Site Internet ont un caractère purement informatif et ne doivent en aucun cas être utilisés ou considérés comme une offre de vente, une demande d’offre d’achat ou une recommandation de réaliser toute autre opération, sauf indication expresse.

Le Propriétaire se réserve le droit de modifier, suspendre, annuler ou restreindre le contenu du Site Web, les liens ou les informations obtenues via le Site Web, sans préavis.

Le Propriétaire n’est pas responsable des dommages pouvant découler de l’utilisation des informations du Site Internet ou de celles contenues dans les réseaux sociaux du Propriétaire.

7. Politique de confidentialité et protections des données :

RESPONSABLE DES DONNÉES. GESTION DES DONNÉES.

En conformité avec les dispositions de la législation actuelle concernant la Protection des Données à Caractère Personnel, dans le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), la loi organique 3/2018 du 5 décembre (LOPDGDD) et d’autres réglementations légales en vigueur sur la protection et le commerce électronique (LSSICE), vous informe que vous avez des données personnelles et par la loi 34/2002 du 11 juillet, des Services de la Société de l’Information, l´utilisateur de ce site est informé que les données fournies à travers des formulaires seront incluses dans une base de données détenue par EVOLUTION FRANCE, , enregistré sous le nº de TVA intra-communautaire FR17502538119 et sise 7 rue Victor Hugo, 59350, St André Lez Lille (France). Les données seront stockées dans un serveur appartenant à la société précitée située en France et celles-ci sont considérées comme nécessaires et indispensables pour la bonne gestion de l´information qui sera traitée à des fins publicitaires et pour des études de marché d’articles de mode.

DROITS DES UTILISATEURS

En tant qu’utilisateur/intéressé, vous pouvez demander l’exercice des droits suivants à EVOLUTION FRANCE, S.L. en soumettant une lettre à l’adresse postale indiquée ci-dessus ou en envoyant un e-mail à contact@potoroze.com, en indiquant comme objet: « PROTECTION DES DONNÉES : DROITS DES INTÉRESSÉS, et en joignant une photocopie de votre pièce d’identité ou tout autre moyen juridique similaire, comme l’indique la loi.
Droits :

Droit d’accès : permet à l’intéressé de connaître et d’obtenir des informations sur ses données personnelles faisant l’objet d’un traitement.
Droit de rectification ou de suppression: permet de corriger les erreurs et de modifier les données qui se révèlent inexactes ou incomplètes
Droit de rétractation: permet de supprimer les données inadéquates ou excessives
Droit d’opposition : droit de l’intéressé à s’opposer au traitement de ses données personnelles ou à y mettre fin.
Limitation du traitement : elle implique le marquage des données personnelles conservées, afin de limiter son traitement futur, pour l’exercice ou la défense de réclamations.
Portabilité des données: permet la transmission de ces données à caractère personnel à un autre responsable de traitement sans entrave.
Droit de ne pas être soumis à des décisions individuelles automatisées (y compris le profilage): droit de ne pas être soumis à une décision basée sur un traitement automatisé produisant des effets ou affectant de manière significative.

En tant qu’utilisateur, vous avez le droit de retirer le consentement donné à tout moment. Le retrait du consentement n’affectera pas la légalité du traitement effectué avant le retrait du consentement.
Vous avez également le droit de déposer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle si vous pensez que vos droits en matière de protection de vos données peuvent avoir été violés (https://www.cnil.fr/).

Les utilisateurs de ce site, qui acceptent son contenu parmi la présente politique de confidentialité, sont avertis que les données seront gérées par la société du Groupe Evolution, EVOLUTION COMMUNICATION GLOBAL IBERIA, S.L., avec son siège social à Ibiza (Espagne) C/Atenas 30 Bajos, 07817 Sant Jordi, Ibiza et identifiée fiscalement sous le numéro B65341927. Cette société a établi les moyens techniques et organisationnels nécessaires pour garantir la confidentialité et la sécurité des données. Les utilisateurs, en acceptant cette politique de confidentialité, acceptent le traitement des données par EVOLUTION COMMUNICATION GLOBAL IBERIA, S.L.

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En acceptant la politique de confidentialité, vous acceptez de recevoir de newsletter de la part du responsable des données à l’email que vous avez fourni.
En acceptant de recevoir les offres partenaires, vous accepter de recevoir les bonnes affaires des marques partenaires envoyées par le responsable des données à l’email que vous avez fourni.
Toutefois, dans le même email, vous trouverez comment vous désabonner de ce service. Vous pouvez aussi vous diriger à l’adresse indiquée au point numéro 1, prévue à cet effet.

STOCKAGE DE DONNÉES

Les données seront éliminées une fois qu’elles ne seront plus nécessaires afin de respecter les objectifs de stockage (service fourni par le site web) ou si elles sont inadmissibles pour des raisons juridiques. Elles seront également supprimées si, conformément à la loi, vous exercez votre droit de rétraction en vous dirigeant à l´adresse indiquée au point numéro 1 de la façon qui y est indiquée.

8. Utilisation des données et politique de cookies :

Nous pouvons recueillir vos données avec la méthode suivante :

a) Inscription à la newsletter :
Afin de pouvoir recevoir nos newsletters, ainsi que télécharger le cadeau du mois ou des fiches, images présentes sur certains articles, vous devez vous inscrire à la newsletter à travers un formulaire. Les champs obligatoires pour accéder à ce service sont :
• Prénom.
• Mail

b) E-commerce :
Via l’achat des programmes, des retraites et les téléchargement des ebooks.

c) Cookies :
Comme décrit dans notre politique de cookies, nous utilisons des cookies et d’autres technologies similaires pour nous aider à vous reconnaître et à découvrir vos intérêts.

Le Propriétaire obtient et conserve uniquement les informations suivantes sur les visiteurs du Site Web :

Ce site utilise des cookies, propres et de tiers, et des technologies similaires, pour nous aider à vous reconnaître et à trouver vos intérêts parmi et hors de nos services. Concrètement, nous utilisons :

Google Analytics

Google Analytics est un service de Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA. UU. («Google»). Google Analytics utilise des «cookies», à savoir, des fichiers de texte qui sont stockés sur votre ordinateur, qui permettent à Google d´analyser l´utilisation de notre offre. Les informations collectées par les cookies relatives à l´utilisation de nos pages web(y compris votre adresse IP) sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis où elles sont stockées.
En utilisant ces sites, vous donnez votre accord au traitement des données personnelles vous concernant qui ont été prélevées par Google, selon le type et la forme de traitement de données décrits ci-dessus, ainsi que la finalité mentionnée.
Vous pouvez empêcher le stockage des cookies en configurant votre navigateur; cependant, nous vous prévenons que dans ce cas toutes les fonctions de notre site peuvent ne pas être disponibles. En outre, vous pouvez empêcher que Google collecte des données générées par les cookies et relatives à votre utilisation du site (y compris votre adresse IP), ainsi que le traitement de ces données par Google en téléchargeant et installant le plugin pour navigateur.
Pour en savoir plus sur Google Analytics et la protection des données visitez http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=es.

Plugins sociaux

Notre site Web utilise des plugins de différents réseaux sociaux. Parmi l´utilisation de ces plugins, vous pouvez, par exemple, partager du contenu et recommander des produits à d´autres personnes.
En intégrant des plugins, le réseau social est informé que vous avez accédé à la page correspondante de notre site Web. Si vous vous êtes connecté au réseau social, alors celle-ci pourra associer la visite à votre compte. Si vous interagissez avec les plugins, par exemple, en actionnant le bouton « like » de Facebook ou vous faites un commentaire, votre navigateur transmet l`information correspondante directement au réseau social où elle sera stockée. Si vous ne désirez pas que les réseaux sociaux puissent recueillir des informations à caractère personnel à travers notre site web, vous devez vous déconnecter de ces réseaux sociaux avant de visiter notre site Web.
Même si vous n´êtes pas encore inscrit sur les réseaux sociaux, des données peuvent être envoyées à ces réseaux à partir des pages Web avec des plugins sociaux actifs. Parmi ces plugin actifs, à chaque visite du site, est activé un cookie avec un identifiant. Étant donné qu’à chaque connexion avec un serveur réseau votre navigateur envoie ce cookie sans consultation, le réseau social pourrait créer un profil sur la base des pages Web qu’a visité l´utilisateur correspondant à l´identifiant. Il serait parfaitement possible également que cet identifiant soit associé plus tard à une personne, par exemple, lors de son inscription postérieure au réseau social.
Dans nos pages web, nous utilisons les plugins suivants:
Facebook, Pinterest et Instagram.

9 – Informations complémentaires :

Mesure de sécurité :

Les données que vous fournissez seront traitées de manière confidentielle. Le fournisseur a adopté toutes les mesures techniques et organisationnelles et tous les niveaux de protection nécessaires pour garantir la sécurité dans le traitement des données et éviter leur altération, perte, vol, traitement ou accès non autorisé, selon l’état de la technologie et nature des données stockées. De même, il est également garanti que le traitement et l’enregistrement dans les fichiers, programmes, systèmes ou équipements, locaux et centres sont conformes aux exigences et conditions d’intégrité et de sécurité établies par la réglementation en vigueur.

Liens vers d’autres sites Web :

Le Propriétaire peut fournir l’accès à des sites Web de tiers au moyen de liens dans le but d’informer de l’existence d’autres sources d’informations sur Internet dans lesquelles les données proposées sur le Site Web peuvent être élargies.

Ces liens vers d’autres sites Web n’impliquent en aucun cas une suggestion ou une recommandation de visiter les pages Web de destination, qui échappent au contrôle du Propriétaire, de sorte que le Propriétaire n’est pas responsable du contenu des sites Web liés ou du résultat. que vous obtenez en suivant les liens.

De même, le Propriétaire n’est pas responsable des liens situés sur les sites Web liés auxquels il donne accès.

L’établissement du lien n’implique en aucun cas l’existence de relations entre le Propriétaire et le propriétaire du site sur lequel le lien est établi, ni l’acceptation ou l’approbation par le Propriétaire de ses contenus ou services.

Si vous accédez à un site Web externe à partir d’un lien trouvé sur le site Web, vous devez lire la propre politique de confidentialité de l’autre site Web, qui peut être différente de celle de ce site Web.

Liens d’affiliation et publicités sponsorisées :

Le Site propose du contenu sponsorisé, des publicités et/ou des liens d’affiliation. Les informations qui apparaissent dans ces liens d’affiliation ou dans les publicités insérées sont fournies par les annonceurs eux-mêmes, de sorte que le Propriétaire n’est pas responsable des éventuelles inexactitudes ou erreurs que les publicités peuvent contenir, et ne garantit en aucune manière l’expérience, l’intégrité ou la responsabilité de annonceurs ou la qualité de leurs produits et/ou services.

10 – Liens vers d’autres sites Web :

De même, le Propriétaire n’est pas responsable des liens situés sur les sites Web liés auxquels il donne accès.

Liens d’affiliation et publicités sponsorisées

11 – Propriété intellectuelle et industrielle :

Tout accès à ce site Web est soumis aux conditions suivantes : la reproduction, le stockage permanent et la diffusion du contenu ou toute autre utilisation à des fins publiques ou commerciales sont expressément interdites sans l’accord écrit préalable exprès du Propriétaire.

Nos Services et y compris le contenu associé, sans s’y limiter, tous les textes, illustrations, fichiers, images, logiciels, scripts, graphiques, photos, sons, musique, vidéos, informations, contenu, matériaux, produits, services, URL, technologies, documentations, et caractéristiques interactives, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents, sont notre propriété intellectuelle.

12 – Limitation de responsabilité :

Les informations et services inclus ou disponibles sur ce site Web peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Le Propriétaire intègre périodiquement des améliorations et/ou des modifications aux informations contenues et/ou aux Services qu’il peut introduire à tout moment.

Le Propriétaire ne représente ni ne garantit que les services ou les contenus seront interrompus ou exempts d’erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que le service ou le serveur qui le met à disposition sont exempts de virus ou d’autres composants nuisibles, sans préjudice des fait que Le Propriétaire met tout en œuvre pour éviter ce type d’incident.

Le Propriétaire décline toute responsabilité en cas d’interruptions ou de dysfonctionnements des Services ou contenus proposés sur Internet, quelle qu’en soit la cause. De même, le Propriétaire n’est pas responsable des pannes de réseau, des pertes commerciales résultant desdites pannes, des suspensions temporaires d’électricité ou de tout autre type de dommage indirect qui pourrait vous être causé par des causes indépendantes de la volonté du Propriétaire. Avant de prendre des décisions et/ou des actions sur la base des informations incluses sur le site Web, le propriétaire recommande de vérifier et de comparer les informations reçues avec d’autres sources.

13 – Droit d’exclusion :

Le Propriétaire se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au Site Web et aux services offerts sans préavis, à sa propre demande ou à celle d’un tiers, aux utilisateurs qui ne respecteraient pas l’une des conditions du présent Avis Légal.

14 – Juridiction :

Ces mentions légales sont entièrement régies par la législation Française. Tant qu’aucune règle n’exige le contraire, pour toute question pouvant surgir concernant l’interprétation, l’application et le respect du présent Avis Légal, ainsi que pour toute réclamation pouvant découler de son utilisation, les parties conviennent de se soumettre aux Juges des cours et tribunaux français, avec renonciation expresse à toute autre juridiction qui pourrait leur être applicable.
Avant d’entreprendre toute démarche visant à la résolution judiciaire d’un différend, Le client et Potoroze s’engagent à tenter de résoudre celui-ci à l’amiable. A cette fin, ceux-ci prennent d’abord contact l’un avec l’autre, avant d’avoir recours, le cas échéant, à la médiation, à l’arbitrage, ou à tout autre mode alternatif de résolution de différends.

Contact

Si vous avez des questions sur ces conditions légales ou souhaitez faire des commentaires sur ce site Web, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse e-mail contact@potoroze.com